Informations générales :
Le musée de Morlaix est administrée par la commune de Morlaix
Forme juridique : Entité gouvernementale régionale/locale
Siège social : 41 Place des otages, 29600 Morlaix, Finistère, France
TVA intracommunautaire : FR09212901516
Siret : 21290151600014
APE : 8411Z
Responsable de la publication : M. Jean-Paul VERMOT
Contact : Ecrivez-nous
2.Hébergement du site
Ce site est hébergé par DRI
SAS au capital de 25 050 €
RCS du Mans sous le numéro 439 537 705
Code APE 6202A
N° TVA : FR74439537705.
Siège social : Cuba Coworking, 9 rue du petit chatelier, 44300 Nantes
3.Gestion du site
Gestion du site internet par l’ Agence web Breizh tandem à Pontivy et Quimper.
Breizh tandem immatriculée au RCS de Lorient sous le numéro 903 297 257
Forme juridique : Société par actions simplifiées
Capital social : 5 000.00 €
Siège social : 41 rue Jacqueline de Romilly, 56300 Pontivy
TVA intracommunautaire : FR 67903297257
Siret : 90329725700029
APE : 7021Z
4.Crédits photos et vidéos
Musée de Morlaix
5.Contact
Pour nous contacter, vous pouvez le faire via le formulaire de contact.
6.Règlement et Conditions d’utilisation
L’utilisation du site internet est régie par les mentions légales, dont les conditions générales. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance et avoir accepté expressément et de manière inconditionnelle les mentions légales en vigueur au jour de l’accès au site internet.
L’utilisateur s’interdit dans le cadre de l’utilisation du site internet de se livrer à des actes, de quelque nature que ce soit, qui seraient contraires à la loi française ou qui porteraient atteinte à l’ordre public ou aux droits d’un tiers. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux français et notamment traités dans les tribunaux les plus proches, en distance kilométrique à parcourir en automobile.
7.Contrefaçon
Toute reproduction, utilisation ou représentation du site, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
8.Responsabilité
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